Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2011-8140
du 27-06-2011
Statut : Abrogee
OBJET : Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances 2011
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RESUME : Operation Interministerielle Vacances : Operation Alimentation Vacances 2011
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DGAL MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BETD/CAT
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Note de service DGAL/SDSSA/N2011-8140 Publiée le 27-06-2011 |
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Date de fin de validité : 15-09-2011
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 30-06-2011.