Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Document unique du 23-12-2011

Statut : Publié

OBJET : 69 documents uniques relatifs à des IGP viticoles (Agenais, Alpes-de-haute-Provence, Alpes-Maritimes, alpilles, Ardèche, Ariege, Atlantique, Aude, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cévennes, Collines rhodaniennes, Comté Tolosan, Comtés Rhodaniens, Côte Vermeille, Coteau-de-Narbonne, Coteaux Auxois, Coteaux de Glanes, Coteaux de l'Ain, Coteaux de Peyriac, Coteaux de Tannay, Coteaux d'Ensérune, Coteaux des Baronnies, Coteaux du Cher et de l'Arnon, Coteaux du Libron, Coteaux du Pont du Gard, Coteaux de Coiffy, Côtes Catalanes, Côtes de Gascogne, Côtes de la Charité, Côtes de Thau, Côtes du Lot, Cotes du Tarn, Cotes de Thongue, Drôme, Duché d'Uzès, Franche Comté, Gard, Gers, Haute Vallée de l'Aude, Haute Vallée de l'Orb, Haute Marne, Hautes-Alpes, Isère, Landes, Lavilledieu, Le Pays Cathare, Maures, Méditerranée, Mont Caume, Pays d'Hérault, Pays d'Oc, Périgord, Puy-de-Dôme, Sable de Camargue, Sainte-Marie-La-Blanche, Saint-Guilhem-le-désert, Saone-et-Loire, Thezac-Perricard, Urfé, Val de Loire, Vallée du Paradis, Vallée du Torgan, Var, Vaucluse, Vicomté d'Aumelas, Vins de la Corrèze, Vins des Allobroges et Yonne).


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REFERENCE EXTERNE :


DATE DE PUBLICATION : 23-12-2011


Relations avec les autres documents administratifs


Ce document n'abroge aucun autre document administratif.


Ce document ne modifie aucun autre document administratif.

Ce document n'est abrogé par aucun autre document administratif.

Ce document n'est modifié par aucun autre document administratif.

Ce document n'a jamais été rectifié.

Ce document est paru au sommaire du 29-12-2011.