Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2012-8007
du 04-01-2012
Statut : Abrogee
OBJET : Emergence orthobunyaviridé (Schmallenberg virus) - surveillance du territoire pendant l'hiver 2011/2012
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RESUME : Emergence orthobunyaviride (Schmallenberg virus) - surveillance du territoire pendant l'hiver 2011/2012
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DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2012-8007 Publiée le 04-01-2012 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 05-01-2012.