Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2012-8007

du 04-01-2012
Statut : Abrogee


OBJET : Emergence orthobunyaviridé (Schmallenberg virus) - surveillance du territoire pendant l'hiver 2011/2012

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RESUME : Emergence orthobunyaviride (Schmallenberg virus) - surveillance du territoire pendant l'hiver 2011/2012

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2012-8007

Publiée le 04-01-2012


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-01-2012.