Sommaire n° 21 du 18-05-2006 au 25-05-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDCPV/C2006-4043
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôles sur place et réductions relatifs à la conditionnalité des aides 2006
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DGFAR/SDEA/C2006-5025
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesure agro-environnementale rotationnelle
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DGFAR/SDEA/C2006-5026
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) - Campagne 2006
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DGFAR/SDEA/C2006-5027
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prime Herbagère Agroenvironnementale (PHAE)
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DGFAR/SDPS/C2006-5024
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
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DGFAR/SDSTAR/C2006-5023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôles sur place et réductions relatifs à la conditionnalité des aides 2006
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DGER/POFE/N2006-2057
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Orientation et recrutement des élèves et étudiants dans les établissements de l'enseignement agricole - Rentrée scolaire 2006.
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DGER/POFE/N2006-2058
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Précisions sur les modalités de mise en œuvre des sections européennes dans l'enseignement agricole.
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DGER/SDEPC/N2006-2056
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place du personnel non titulaire enseignant, d'éducation (faisant fonction de CPE) et administratif (faisant fonction d'attaché), pour la rentrée scolaire 2006 : agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN) - agents contractuels d'enseignement régionaux (ACER)
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Note de service DGAL/C2006-8005
du 22-05-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôles sur place et réductions relatifs à la conditionnalité des aides 2006
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8122
du 22-05-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
influenza aviaire : dispositions applicables aux rassemblements et aux lâchers de pigeons voyageurs.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8123
du 22-05-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Evolution des mesures encadrant les échanges intracommunautaires avec l'Allemagne suite à un nouveau cas de peste porcine.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8125
du 22-05-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Bilan des visites annuelles 2005 en élevages bovins
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8128
du 23-05-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
liste des abattoirs désignés par les autorités allemandes dans le cadre de la dérogation à l'interdiction d'échange de viande fraîche de porc en provenance de la zone de surveillance mise en place suite aux cas de peste porcine.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8129
du 24-05-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
enquête relative à l'influenza aviaire en 2006
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2006-8127
du 23-05-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Arrêt de la vaccination des canards et des oies domestiques avec parcours plein air, contre l'influenza aviaire dans certaines communes des départements des Landes, de la Loire-Atlantique et de la Vendée
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Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8124
du 22-05-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Application du paquet hygiène aux contrôles à destination de viandes fraîches ; Orientation des contrôles à destination sur les viandes fraîches pour 2006 ; Bilan des anomalies constatées lors d'échanges intracommunautaires et d'exportation vers les Pays
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2006-8126
du 22-05-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Levée de l'embargo britannique
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2006-8130
du 24-05-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances 2006 et Opération Protection Animale Vacances 2006
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SG/DAFL/SDAB/MMF/N2006-1534
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de gestion en mode LOLF
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1136
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Résultats des élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement