Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEPC/N2006-2056
Statut : Caduque
OBJET : Mise en place du personnel non titulaire enseignant, d'éducation (faisant fonction de CPE) et administratif (faisant fonction d'attaché), pour la rentrée scolaire 2006 : agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN) - agents contractuels d'enseignement régionaux (ACER)
(Télécharger le PDF (2107ko))
RESUME : Mise en place du personnel non titulaire enseignant, d'education (faisant fonction de CPE) et administratif (faisant fonction d'attache), pour la rentree scolaire 2006 : agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN) - agents contractuels d'enseignement regionaux (ACER)
DGER
|
DGER/SDEPC/N2006-2056 Publiée le 23-05-2006 |
---|---|
Date de fin de validité : 06-06-2006
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 25-05-2006.