Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/SDSSA/N2006-8127
		du 23-05-2006 
Statut : Abrogee
OBJET : Arrêt de la vaccination des canards et des oies domestiques avec parcours plein air, contre l'influenza aviaire dans certaines communes des départements des Landes, de la Loire-Atlantique et de la Vendée
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RESUME : arret de la vaccination des canards et des oies domestiques avec parcours plein air, contre l'influenza aviaire dans certaines communes des departements des Landes, de la Loire-Atlantique et de la Vendee
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		 DGAL MAP/DGAL/DG 
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		 Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2006-8127 Publiée le 23-05-2006  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 25-05-2006.
		