Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SDCPV/C2006-4039 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
contrôle sur place des aides dont le paiement est lié aux surfaces pour les premier et second piliers de la PAC

DGFAR

DGFAR/MER/C2006-5022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'application des programmes régionaux de la mesure formation du Plan de développement rural national pour l'année 2006
DGFAR/MER/N2006-5016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Ateliers d'échanges de pratiques RDR 2007-2013
DGFAR/SDEA/C2006-5018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
stage " SIX MOIS " : Présentation et organisation du dispositif.
DGFAR/SDEA/C2006-5020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
contrôle sur place des aides dont le paiement est lié aux surfaces pour les premier et second piliers de la PAC
DGFAR/SDPS/C2006-5019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre de la contribution des entreprises au Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA).
DGFAR/SDTE/N2006-5015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prévention des risques professionnels concernant les travailleurs susceptibles d'être exposés à des volailles ou d'autres oiseaux, vivants ou morts, suspects d'être atteints ou atteints d'influenza aviaire à virus hautement pathogène, ou à tout produit ou sous-produit susceptible d'être contaminé, ou contaminé.

DGER

DGER/POFE/C2006-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
stage " SIX MOIS " : Présentation et organisation du dispositif.
DGER/POFE/C2006-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'application des programmes régionaux de la mesure formation du Plan de développement rural national pour l'année 2006

DGAL

Note de service DGAL/MSI/N2006-8118 du 15-05-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Présentation statistique des données enregistrées en BDNI pour 2005.
Note de service DGAL/SDRRCC/L2006-8001 du 17-05-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonctionnement du réseau de laboratoires d'analyses des dioxines et PCB dans les aliments.
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8117 du 15-05-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plans d'urgence contre les épizooties majeures : missions des services de l'Etat
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8119 du 16-05-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Programme de surveillance vétérinaire de la fièvre West-Nile -année 2006
Note de service DGAL/SDSPA/SDRRCC/N2006-8120 du 17-05-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités de calcul du prix de revient unitaire moyen et de versement de la participation financière de l'Etat aux analyses de dépistage des EST pour l'année 2006.

DPMA

DPMA/SDPM/C2006-9613 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Intégration et coordination opérationnelle du régime de contrôle applicable à la politique commune de la pêche et suivi des indicateurs de performances requis par la Commission européenne.
DPMA/SDPM/C2006-9614 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôle et recoupement des données issues du système de positionnement des navires de pêche par satellite avec d'autres sources d'information.
DPMA/SDPM/N2006-9604 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte

SG/SRH

SG/DICOM