Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	SG/SRH/SDDPRS/N2006-1200
Statut : Caduque
OBJET : modalités de mise en œuvre du suivi distinct des actions de formation organisées par les DDSV/DSV et les DDAF/DAF par l'intermédiaire de l'application EPICEA.
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RESUME : modalites de mise en œuvre du suivi distinct des actions de formation organisees par les DDSV/DSV et les DDAF/DAF par l'intermediaire de l'application EPICEA.
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		 SG/SRH 
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		 SG/SRH/SDDPRS/N2006-1200 Publiée le 08-08-2006  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 10-08-2006.
		