Sommaire n° 10 du 02-03-2006 au 09-03-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SPM/SDEPA/C2006-4015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Aides pour compenser la baisse d'activité dans le secteur volaille de chair.
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DPEI/SPM/SDEPA/C2006-4016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
indemnisation des éleveurs spécialisés de volailles situés dans les 70 communes de la zone de protection influenza aviaire du département de l'Ain. ( Voir en annexe de la présente circulaire la liste de ces communes).
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DGFAR/SDTE/C2006-5007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Application de l'arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage, de l'arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance et de l'arrêté du 3 mars 2004 relatif à l'examen approfondi des grues à tour.
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DGER/SDEPC/N2006-2030
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Référentiel de métier des gestionnaires de l'enseignement agricole public
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DGER/SDPFE/N2006-2027
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Brevet de technicien supérieur agricole option " Productions animales ". Instructions relatives à l'épreuve N°3 du premier groupe (ET3) et à l'épreuve F du deuxième groupe.
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DGER/SDRIDCI/N2006-2028
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre des séminaires régionaux (2006) et des journées nationales (2007) de la coopération internationale.
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Note de service DGAL/MASCS/N2006-8066
du 08-03-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Sécurité des agents du MAP en cas de crise influenza aviaire
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8064
du 06-03-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Actualisation des listes de maladies réglementées
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8065
du 06-03-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Questionnaire sur les actions sanitaires menées au sein de la filière piscicole dans l'année 2005.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8067
du 09-03-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des abattoirs et des ateliers de découpe français de viandes fraîches d'animaux de boucherie et de volailles agréés pour exporter vers la République d'Afrique du Sud.
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SG/SRH/GESPER/N2006-1071
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Inscription sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au titre de l'année 2006.
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1073
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Sécurité des agents du MAP en cas de crise " influenza aviaire "
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1076
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Les formations proposées par l'Institut de Formation de l'Environnement (IFORE)