Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2006-8065

du 06-03-2006
Statut : Caduque


OBJET : Questionnaire sur les actions sanitaires menées au sein de la filière piscicole dans l'année 2005.

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RESUME : Questionnaire sur les actions sanitaires menees au sein de la filiere piscicole dans l'annee 2005.

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2006-8065

Publiée le 06-03-2006

Date de fin de validité : 31-03-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 09-03-2006.