Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2006-8067

du 09-03-2006
Statut : Abrogee


OBJET : Liste des abattoirs et des ateliers de découpe français de viandes fraîches d'animaux de boucherie et de volailles agréés pour exporter vers la République d'Afrique du Sud.

(Télécharger le PDF (46ko))

RESUME : Listes des abattoirs et des ateliers de decoupe français de viandes fraiches d'animaux de boucherie et de volailles agrees pour exporter vers la Republique d'Afrique du Sud.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BMP

Note de service

DGAL/SDSSA/N2006-8067

Publiée le 09-03-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 09-03-2006.