Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGFAR/SDTE/C2006-5007
Statut : Caduque
OBJET : Application de l'arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage, de l'arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance et de l'arrêté du 3 mars 2004 relatif à l'examen approfondi des grues à tour.
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RESUME : Application de l'arrete du 1er mars 2004 relatif aux verifications des appareils et accessoires de levage, de l'arrete du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance et de l'arrete du 3 mars 2004 relatif a l'examen approfondi des grues a tour.
DGFAR
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DGFAR/SDTE/C2006-5007 Publiée le 07-03-2006 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 09-03-2006.