Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2006-8077
du 22-03-2006
Statut : Abrogee
OBJET : Piscicultures qualifiées au regard des maladies réputées contagieuses des poissons.
(Télécharger le PDF (86ko))
RESUME : Piscicultures qualifiees au regard des maladies reputees contagieuses des poissons.
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
|
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8077 Publiée le 22-03-2006 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 23-03-2006.