Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/MASCS/N2006-8076

du 22-03-2006
Statut : Caduque


OBJET : influenza aviaire : modalités de fourniture et d'utilisation des équipements de protection individuelle des agents des services vétérinaires et des vétérinaires sanitaires.

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RESUME : influenza aviaire : modalites de fourniture et d'utilisation des equipements de protection individuelle des agents des services veterinaires et des veterinaires sanitaires.

DGAL

MAP/DGAL/DG

Note de service

DGAL/SDSPA/MASCS/N2006-8076

Publiée le 22-03-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 23-03-2006.