Sommaire n° 39 du 21-09-2006 au 28-09-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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            	 DGPEI/SDCPV/C2006-4068 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
mise en œuvre par VINIFLHOR d'un accompagnement spécifique destiné aux pépiniéristes producteurs ou éleveurs de prunus, notamment par rapport au risque de contamination à la Sharka.
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            	 DGPEI/SDEPA/C2006-4067 
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
			 	
Critères d'attribution de la Prime d'Orientation Agricole (POA), de la Subvention à la Coopération (SC), et du FEOGA aux investissements dans l'industrie de la volaille. Modification des taux d'intervention du FEOGA avec relais FEADER.
 
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            	 DGER/SDPOFE/C2006-2013 
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
			 	
Modalités d'attribution de la note de vie scolaire aux élèves des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole.
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            	 DGER/SDPOFE/N2006-2095 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Influenza aviaire. Campagne nationale de formation des professionnels de santé de l'enseignement agricole
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            	 DGER/SDRIDCI/N2006-2093 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Appel à projets 2007 pour le dispositif expérimental concernant les ingénieurs (IGREF et IAE) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
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            	 DGER/SDSFRD/N2006-2094 
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
Accompagnement à l'organisation de l'évaluation du baccalauréat technologique " Sciences et Technologie de l'Agronomie et du Vivant "
 
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            	Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8232 
					du 26-09-2006
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
fièvre catarrhale ovine - contrôle de ruminants issus de périmètres interdits
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            	Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8234 
					du 27-09-2006
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Contrôle sur place des exploitations bovines au titre de la campagne 2005
 
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            	 DPMA/SDPM/C2006-9627 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Plan de sauvegarde des entreprises de pêche professionnelle.
 
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            	 SG/DAFL/SDFA/C2006-1523 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Plan de sauvegarde des entreprises de pêche professionnelle.
 
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            	 SG/SRH/GESPER/N2006-1241 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Appel à projets 2007 pour le dispositif expérimental concernant les ingénieurs (IGREF et IAE) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
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            	 SG/SRH/GESPER/N2006-1242 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Calendrier prévisionnel des Commissions Administratives ou Consultatives Paritaires du deuxième semestre 2006
 
Recommandations concernant les usages des tourteaux
Recommandations concernant les méthodes de production d'huile végétale pure
		

