Sommaire n° 39 du 21-09-2006 au 28-09-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPEI/SDCPV/C2006-4068
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre par VINIFLHOR d'un accompagnement spécifique destiné aux pépiniéristes producteurs ou éleveurs de prunus, notamment par rapport au risque de contamination à la Sharka.
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DGPEI/SDEPA/C2006-4067
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Critères d'attribution de la Prime d'Orientation Agricole (POA), de la Subvention à la Coopération (SC), et du FEOGA aux investissements dans l'industrie de la volaille. Modification des taux d'intervention du FEOGA avec relais FEADER.
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DGER/SDPOFE/C2006-2013
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modalités d'attribution de la note de vie scolaire aux élèves des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole.
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DGER/SDPOFE/N2006-2095
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Influenza aviaire. Campagne nationale de formation des professionnels de santé de l'enseignement agricole
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DGER/SDRIDCI/N2006-2093
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à projets 2007 pour le dispositif expérimental concernant les ingénieurs (IGREF et IAE) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
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DGER/SDSFRD/N2006-2094
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement à l'organisation de l'évaluation du baccalauréat technologique " Sciences et Technologie de l'Agronomie et du Vivant "
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8232
du 26-09-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
fièvre catarrhale ovine - contrôle de ruminants issus de périmètres interdits
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8234
du 27-09-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôle sur place des exploitations bovines au titre de la campagne 2005
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DPMA/SDPM/C2006-9627
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de sauvegarde des entreprises de pêche professionnelle.
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SG/DAFL/SDFA/C2006-1523
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de sauvegarde des entreprises de pêche professionnelle.
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SG/SRH/GESPER/N2006-1241
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à projets 2007 pour le dispositif expérimental concernant les ingénieurs (IGREF et IAE) chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
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SG/SRH/GESPER/N2006-1242
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Calendrier prévisionnel des Commissions Administratives ou Consultatives Paritaires du deuxième semestre 2006
Recommandations concernant les usages des tourteaux
Recommandations concernant les méthodes de production d'huile végétale pure