OBJET : Modalités d'attribution de la note de vie scolaire aux élèves des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole.

(Télécharger le PDF (45ko))

RESUME : Modalites d'attribution de la note de vie scolaire aux eleves des classes de quatrieme et de troisieme de l'enseignement agricole.

DGER	DGER/SDPOFE/C2006-2013 Publiée le 26-09-2006
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :