Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPEI

DGFAR

DGFAR/SFFB/C2006-5042 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Fonds d'épargne forestière (FEF) destiné aux collectivités territoriales.

DGER

DGER/SDEPC/N2006-2097 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
DGER/SDEPC/N2006-2098 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique et supérieur pour la rentrée scolaire 2007
DGER/SDPOFE/N2006-2096 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Instructions concernant les épreuves du baccalauréat technologique série STAV

DGAL

Note de service DGAL/SDRRCC/N2006-8240 du 04-10-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de contrôle des résidus d'antibiotiques dans les viandes d'animaux de boucherie, de volailles, de gibiers, de lapins et de poissons d'élevage
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8235 du 03-10-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
fièvre catarrhale ovine - mouvements entre sites d'élevages d'une même exploitation
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8236 du 03-10-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - mouvements nationaux de semences fraîches
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8239 du 03-10-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
fièvre catarrhale ovine - sortie d'animaux reproducteurs des zones réglementées
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8241 du 05-10-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Addendum à la note de service DGAL/SDSPA/N2006-8030 du 07 février 2006 relative à la combustion des graisses animales dans une chaudière thermique
Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8238 du 03-10-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rappel des dispositions actuelles concernant la notification de la situation administrative des centres d'emballage des oeufs à la DGAL

DPMA

DPMA/SDPM/C2006-9628 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution complémentaire de permis de mise en exploitation des navires de pêche en 2006 pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.
DPMA/SDPM/C2006-9629 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du Complément de programmation IFOP 2000-2006 hors objectif 1 - mesure 42 - Mesures socio-économiques, action 4, aide à la reconversion.

SG/DAFL

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2006-1254 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique et supérieur pour la rentrée scolaire 2007
SG/SRH/N2006-1248 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'assistance aux utilisateurs d'EPICEA
SG/SRH/SDDPRS/N2006-1249 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
formations au management des ressources humaines destinées à l'encadrement supérieur (Directeurs des services déconcentrés)

SG/SM

SG/SM/SDSI/N2006-1411 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Définition des conditions d'exercice des fonctions informatiques pour l'attribution des primes TAI (Traitement Automatisé de l'Information)