Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SM/SDSI/N2006-1411

Statut : EnVigueur

OBJET : Définition des conditions d'exercice des fonctions informatiques pour l'attribution des primes TAI (Traitement Automatisé de l'Information)

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RESUME : Definition des conditions d'exercice des fonctions informatiques pour l'attribution des primes TAI (Traitement Automatise de l'Information)

SG/SM

SG/SM/SDSI/N2006-1411

Publiée le 04-10-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SM	SG/SM/SDSI/N2006-1411 Publiée le 04-10-2006
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-10-2006.