Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/N2006-2098


Statut : Caduque


OBJET : Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique et supérieur pour la rentrée scolaire 2007

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RESUME : Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique et superieur pour la rentree scolaire 2007

DGER

DGER/SDEPC/N2006-2098

Publiée le 05-10-2006

Date de fin de validité : 23-10-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-10-2006.