Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MASCS/N2006-8176
du 06-07-2006
Statut : Caduque
OBJET : Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services vétérinaires.
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RESUME : Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services veterinaires
DGAL MAP/DGAL/MAG
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Note de service DGAL/MASCS/N2006-8176 Publiée le 06-07-2006 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-07-2006.