Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2006-8168
du 04-07-2006
Statut : Abrogee
OBJET : Liste des centres d'insémination porcine et de quarantaine agréés
(Télécharger le PDF (39ko))
RESUME : Liste des centres d'insemination porcine et de quarantaine agrees
|
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
|
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8168 Publiée le 04-07-2006 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-07-2006.