Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/C2006-0001

Statut : Abrogee

OBJET : Charte ministérielle sur l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales.

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RESUME : Charte ministerielle sur l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales.

CAB

CAB/C2006-0001

Publiée le 16-10-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
SG/SRH/SDDPRS/2014-932

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

CAB	CAB/C2006-0001 Publiée le 16-10-2006
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : SG/SRH/SDDPRS/2014-932 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10400 - Administration et organisation générale des services
10820 - Organisation générale des systèmes d'information

Cette instruction est parue au sommaire du 19-10-2006.

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