Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 8 du 16-02-2006 au 23-02-2006

Documents publiés au Bulletin Officiel

DPEI

DPEI/SDEPA/C2006-4011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Aide " de minimis " pour compenser la baisse d'activité dans le secteur poulet de chair.

DGER

DGER/SDPFE/N2006-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Déploiement d'une application accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) dans les services déconcentrés et les établissements d'enseignement agricole- Version n° 1.7

DGAL

Note de service DGAL/MASCS/N2006-8054 du 21-02-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Secteur vétérinaire - principes de gestion des crédits de vacations
Note de service DGAL/N2006-8047 du 20-02-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place d'une fonction d'audit interne des activités de la direction générale de l'alimentation dans le champ de la santé publique vétérinaire.
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8046 du 20-02-2006 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Protection des poules pondeuses.
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8049 du 20-02-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
mesures de police sanitaire applicables en cas de découverte d'un oiseau sauvage infecté par le virus A de l'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N1
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8051 du 21-02-2006 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. odre-service-actionodre-service-action
Dérogation aux tests de dépistage brucellose et tuberculose lors de mouvements de bovins
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8052 du 21-02-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Rapport annuel porcin 2005
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8053 du 21-02-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Enquête Statistique Annuelle 2005
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8056 du 23-02-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
sessions de cours sanitaires apicoles
Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8048 du 20-02-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Entrée en application du règlement (CE) n° 2073/2005 de la Commission du 15 novembre 2005 concernant les critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2006-1502 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Crise fruits et légumes 2005

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2006-1057 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan gouvernemental de prévention et de lutte contre la pandémie grippale - Rôle des médecins de prévention en situation d'épizootie et de pandémie grippale
SG/SRH/SDDPRS/N2006-1058 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation aux échanges de pratiques
SG/SRH/SDDPRS/N2006-1059 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Echanges de pratiques portant sur les contrôles
SG/SRH/SDDPRS/N2006-1060 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Déploiement d'une application accidents du travail et maladies professionnelles (ATMP) dans les services déconcentrés et les établissements d'enseignement agricole- Version n° 1.7