Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/N2006-1057


Statut : Caduque


OBJET : Mise en œuvre du plan gouvernemental de prévention et de lutte contre la pandémie grippale - Rôle des médecins de prévention en situation d'épizootie et de pandémie grippale

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RESUME : Mise en œuvre du plan gouvernemental de prevention et de lutte contre la pandemie grippale - Role des medecins de prevention en situation d'epizootie et de pandemie grippale

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2006-1057

Publiée le 21-02-2006

Date de fin de validité : 01-03-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 23-02-2006.