Formulaire de transmission des données départementales relatives au service public de l'équarrissage (SPE) en 2005.

lettre circulaire concernant l'exclusion du périmètre du SPE des matériels à risques spécifiés produits par les boucheries

mise en œuvre de l'article R. 654-111 sur la " société civile laitière "

résultats de l'enquête statistique annuelle 2003-2004 " Récoltes et flux de graines forestières "

résultats de l'enquête statistique annuelle sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2004-2005

Tableau des taux des heures supplémentaires d'enseignement, de surveillance et de suppléance. Codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance.

Election des représentants des personnels et des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) - Résultats des scrutins du 23 janvier 2006 et du 6 février 2006

lettre circulaire concernant l'exclusion du périmètre du SPE des matériels à risques spécifiés produits par les boucheries

Statut des Etats membres et régions d'Etats membres de l'Union Européenne et conditions sanitaires applicables aux échanges intracommunautaires de bovins, d'ovins, de caprins et de porcins.

Protocole d'épidémiosurveillance des sangliers sauvages dans le Nord Est de la France et gestion des venaisons

Le contrôle du transport et de la commercialisation des produits de la mer dans les régions littorales et non littorales

Comptage des bovins accidentés abattus à l'abattoir et des bovins abattus d'urgence en dehors d'un abattoir ; présentation de trois nouveaux modèles de fiches de transmission au laboratoire des prélèvements de bovins réalisés en abattoir et destinés au te

Exportation de viandes fraîches, d'abats et de produits transformés à base de viandes de porc vers le Japon - liste d'établissements agréés.

Liste des établissements agréés pour l'exportation de gélatine d'os de bovin vers les Etats Unis d'Amérique.

Paquet hygiène et agrément (alimentation humaine)

Le contrôle du transport et de la commercialisation des produits de la mer dans les régions littorales et non littorales

Modalités d'intervention de l'OFIMER en faveur des professionnels du secteur des pêches maritimes et de l'Aquaculture.

Définition de la valeur forfaitaire des produits de l'annexe IV du règlement (CE) n°104/2000 du Conseil du 17 décembre 1999 portant organisation commune des marchés dans le secteur des pêches maritimes et de l'aquaculture au titre de la campagne 2006.

Information sur la mise en place des prêts bonifiés pour les investissements dans le secteur des pêches maritimes et de l'aquaculture.

Indemnité horaire pour travail de nuit et majoration spéciale pour travail intensif aux fonctionnaires et agents contractuels des services vétérinaires (2ème semestre 2005)

Formation préparatoire à l'examen professionnel de vérification d'aptitude à la fonction informatique de pupitreur pour l'année 2006.

Lettre de la Présidente du comité d'hygiène et de sécurité ministériel, relative à l'organisation d'une formation destinée aux agents chargés de l'accueil et des contrôles dans le cadre de la mise en œuvre de la conditionnalité et du " paquet hygiène ", pour l'année 2006, dans les DDAF et les DDSV.