Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2006-8038
du 13-02-2006
Statut : Abrogee
OBJET : Comptage des bovins accidentés abattus à l'abattoir et des bovins abattus d'urgence en dehors d'un abattoir ; présentation de trois nouveaux modèles de fiches de transmission au laboratoire des prélèvements de bovins réalisés en abattoir et destinés au te
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RESUME : Comptage des bovins accidentes abattus a l'abattoir et des bovins abattus d'urgence en dehors d'un abattoir ; presentation de trois nouveaux modeles de fiches de transmission au laboratoire des prelevements de bovins realises en abattoir et destines au te
DGAL MAP/DGAL/SDSS/BMP
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Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8038 Publiée le 13-02-2006 |
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Date de fin de validité : 31-03-2006
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 16-02-2006.