Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2006-8042
du 15-02-2006
Statut : Abrogee
OBJET : Protocole d'épidémiosurveillance des sangliers sauvages dans le Nord Est de la France et gestion des venaisons
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RESUME : Protocole d'epidemiosurveillance des sangliers sauvages dans le Nord Est de la France et gestion des venaisons
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DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8042 Publiée le 15-02-2006 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 16-02-2006.