OBJET : Tableau des taux des heures supplémentaires d'enseignement, de surveillance et de suppléance. Codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance.

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RESUME : Tableau des taux des heures supplementaires d'enseignement, de surveillance et de suppleance. Codification des heures supplementaires du personnel enseignant et de surveillance.

DGER	DGER/SDEPC/N2006-2020 Publiée le 14-02-2006
	Diffusion : Tout public
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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