Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2006-8045

du 16-02-2006
Statut : Abrogee

OBJET : Paquet hygiène et agrément (alimentation humaine)

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RESUME : Paquet hygiene et agrement (alimentation humaine)

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2006-8045

Publiée le 16-02-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSSA/2016-355

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/SDSSA	Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8045 Publiée le 16-02-2006
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSSA/2016-355 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06400 - Paquet hygiène

Cette instruction est parue au sommaire du 16-02-2006.

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DGAL/SDSSA/N2006-8045

du 16-02-2006 Statut : Abrogee

du 16-02-2006
Statut : Abrogee