Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SDEPA/C2006-4013

Statut : Abrogee

OBJET : Fonctionnement des commissions régionales de cotation des ovins

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RESUME : Fonctionnement des commissions regionales de cotation des ovins

DPEI

DPEI/SDEPA/C2006-4013

Publiée le 01-03-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGPAAT/SDPM/C2013-3017

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DPEI	DPEI/SDEPA/C2006-4013 Publiée le 01-03-2006
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPAAT/SDPM/C2013-3017 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00900 - Filière animale

Cette instruction est parue au sommaire du 02-03-2006.

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