Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DPEI/SDEPA/C2006-4013
Statut : Abrogee
OBJET : Fonctionnement des commissions régionales de cotation des ovins
(Télécharger le PDF (292ko))
RESUME : Fonctionnement des commissions regionales de cotation des ovins
DPEI
|
DPEI/SDEPA/C2006-4013 Publiée le 01-03-2006 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
00900 - Filière animale
Cette instruction est parue au sommaire du 02-03-2006.