Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDPM/C2013-3017

Statut : Abrogee

OBJET : nouveau dispositif de cotations ovins " entrée abattoir "

(Télécharger le PDF (98ko))

RESUME : nouveau dispositif de cotations ovins

DGPAAT

DGPAAT/SDPM/C2013-3017

Publiée le 07-02-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DPEI/SDEPA/C2006-4013

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGPAAT/SDPM/2014-818

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPAAT	DGPAAT/SDPM/C2013-3017 Publiée le 07-02-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Abroge : DPEI/SDEPA/C2006-4013 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPAAT/SDPM/2014-818 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00900 - Filière animale

Cette instruction est parue au sommaire du 07-02-2013.

Agriculture.gouv.fr