Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPFE/N2006-2018
Statut : Caduque
OBJET : Rapport 2005 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur.
(Télécharger le PDF (60ko))
RESUME : Rapport 2005 de l'Observatoire national de la securite des etablissements scolaires et d'enseignement superieur.
DGER
|
DGER/SDPFE/N2006-2018 Publiée le 07-02-2006 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 09-02-2006.