Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SDEPA/C2006-4006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Complément à la circulaire DPEI/SDEPA/C2006-4001 du 2 janvier 2006 relative à la Prime à la Brebis et à la Prime Supplémentaire - campagne 2006
DPEI/SDEPA/C2006-4007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Complément à la circulaire DPEI/SDEPA/C2006-4003 du 25 janvier 2006 relative à la Prime aux Petits Ruminants - campagne 2006

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8023 du 30-01-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés pour le diagnostic sérologique et virologique de la peste porcine classique.
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8025 du 30-01-2006 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Brucellose porcine en élevage de suidés
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8028 du 01-02-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Statut des Etats membres et régions d'Etats membres de l'Union Européenne et conditions sanitaires applicables aux échanges intracommunautaires de bovins, d'ovins, de caprins et de porcins.
Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8027 du 31-01-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Listes des abattoirs, ateliers de découpe et entrepôts français agréés pour exporter vers la Chine des viandes fraîches, abats, préparations de viandes crues et viandes séparées mécaniquement, de porc et de poulet.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDLP/N2006-1509 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités des commandes de billets dans le cadre des missions et déplacement des agents affectés en administration centrale pour l'année 2006.
SG/DAFL/SDLP/N2006-1510 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion 2006 des frais de déplacement, des changements de résidence et des congés bonifiés

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2006-1030 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des conseillers principaux d'éducation au titre de l'année 2006.

DGER
- DGER/SDEPC/N2006-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  modalités d'application à l'enseignement agricole des dispositions du code de l'éducation en vertu du décret n°2006-51 du 13 janvier 2006 pris pour l'application de l'article L.810-1 du code rural et modifiant le code rural
SG/SM
- SG/SM/SDSI/N2006-1402 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Les traitements de données à caractère personnel et le respect de la loi "Informatique et libertés" : organisation au sein du ministère de l'agriculture et de la pêche.