Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2006-8008

du 05-01-2006

Statut : Caduque

OBJET : Gestion des non-conformités des denrées animales et d'origine animale : Listeria monocytogenes

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RESUME : Gestion des non-conformites des denrees animales et d'origine animale : Listeria monocytogenes

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BET

Note de service

DGAL/SDSSA/N2006-8008

Publiée le 05-01-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-01-2006.