Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/N2006-1005


Statut : Caduque


OBJET : - Formation des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité - Module expérimental (4 jours)

(Télécharger le PDF (7ko))

RESUME : - Formation des Agents Charges de la Mise en Œuvre des regles d'hygiene et de securite - Module experimental (4 jours)

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2006-1005

Publiée le 01-01-2006

Date de fin de validité : 23-01-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-01-2006.