Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

Sommaire n° 53 du 22-12-2005 au 29-12-2005

Documents publiés au Bulletin Officiel

DGER

DGER/SDPFE/N2005-2098 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Baccalauréat professionnel "Services en milieu rural" (SMR) : précisions sur la formation en milieu professionnel, l'action professionnelle, l'évaluation certificative terminale et en cours de formation.

DGAL

Note de service DGAL/MASCS/N2005-8303 du 29-12-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation post concours obligatoire des contrôleurs sanitaires des services vétérinaires
Note de service DGAL/SDRRCC/SDSSA/N2005-8300 du 28-12-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de contrôle et plan de surveillance des phycotoxines et des résidus chimiques dans les mollusques bivalves vivants - 2006
Note de service DGAL/SDRRCC/SDSSA/N2005-8301 du 28-12-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche - 2006
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8302 du 29-12-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôle des mouvements d'animaux de l'espèce ovine autour de la fête musulmane de l'Aïd-El-Kébir.
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8304 du 29-12-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
échanges intracommunautaires de bovins - reconnaissance du statut d'Etat Membre indemne de brucellose bovine pour la France
Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8001 du 29-12-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Paquet hygiène - répertoires réglementaires thématiques (établissements de production et de transformation)

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2005-1331 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation de l'éducation nationale
SG/SRH/GESPER/N2005-1332 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'éducation nationale. Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive.
SG/SRH/GESPER/N2005-1333 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'éducation nationale. Accès au grade de professeur agrégé hors-classe.
SG/SRH/GESPER/N2005-1334 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'Education Nationale. Accès au corps des agrégés.
SG/SRH/GESPER/N2005-1335 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège
SG/SRH/GESPER/N2005-1336 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement pour l'année 2006.
SG/SRH/SDDPRS/N2005-1337 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation post concours obligatoire des contrôleurs sanitaires des services vétérinaires

Décision du 25-11-2005

Décision ONIFLHOR du 25/11/2005

Arrêté du 13-12-2005

Arrêté du 13/12/2005

Décision du 15-12-2005

Décision ONILAIT du 15/12/2005

Agriculture.gouv.fr