Sommaire n° 38 du 08-09-2005 au 15-09-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDCPV/C2005-4057
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Validation des forfaits 2006 applicables aux programmes opérationnels à partir de 2006.
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DGFAR/SDFB/N2005-5029
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre de traitements par voie aérienne pour des motifs de protection de la santé publique contre les chenilles processionnaires du pin et du chêne et les chenilles de bombyx-cul brun
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DGFAR/SDTE/N2005-5030
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
synthèse de l'action prioritaire 2004 relative à la sécurité des stockages d'engrais solides à base de nitrate d'ammonium.
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DGER/SDPFE/N2005-2061
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole
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Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8219
du 13-09-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en oeuvre de traitements par voie aérienne pour des motifs de protection de la santé publique contre les chenilles processionnaires du pin et du chêne et les chenilles de bombyx-cul brun
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SG/SRH/GESPER/N2005-1241
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Calendrier prévisionnel des Commissions Administratives ou Consultatives Paritaires du deuxième semestre 2005