Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SDCPV/C2005-4039 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôles sur place des aides dont le paiement est lié aux surfaces pour les 1er et 2ème piliers de la PAC.
DPEI/SDEPA/C2005-4035 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fonctionnement des commissions de cotation des veaux de boucherie
DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4038 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre de la conditionnalité pour le paiement des aides directes au titre de l'année 2005

DGFAR

DGFAR/SDC/N2005-5019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Utilisation des crédits délégués aux régions au titre de l'intervention en faveur de l'élevage et de l'utilisation du cheval - chapitre 44-80 article 70 de la nomenclature budgétaire année 2005
DGFAR/SDEA/C2005-5021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôles sur place des aides dont le paiement est lié aux surfaces pour les 1er et 2ème piliers de la PAC.
DGFAR/SDSTAR/C2005-5023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre de la conditionnalité pour le paiement des aides directes au titre de l'année 2005

DGER

DGER/SDES/N2005-2037 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche : Campagne 2005/2006.

DGAL

Note de service DGAL/MSI/N2005-8141 du 24-05-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Présentation statistique des données enregistrées en BDNI pour 2004.
Note de service DGAL/SDSPA/C2005-8007 du 26-05-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en oeuvre de la conditionnalité pour le paiement des aides directes au titre de l'année 2005

DPMA

DPMA/SDPM/C2005-9612 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des prêts bonifiés pour les investissements dans le secteur des pêches maritimes et de l'aquaculture.