Sommaire n° 42 du 06-10-2005 au 13-10-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDEI/C2005-4059
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours général agricole des produits session 2006
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DPEI/SDEPA/C2005-4060
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'accompagnement financier de la protection des élevages de porcs en plein air vis-à-vis du risque sanitaire représenté par la faune sauvage
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DPEI/SDPM/C2005-4061
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
compte-rendu d'activité 2004 des établissements de l'élevage relatif à leur mission de contrôle et d'encadrement des activités de sélection animale.
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DGER/SDEPC/N2005-2076
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique et supérieur pour la rentrée scolaire 2006
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DGER/SDEPC/N2005-2077
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature pour l'inscription à la procédure de sélection pour l'aptitude à la fonction de directeur de CFPPA ou de CFA , à la rentrée scolaire 2007.
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DGER/SDEPC/N2005-2078
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modernisation de l'action sociale - Document de programmation à présenter aux Comités techniques paritaires départementaux ou régionaux.
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DGER/SDPFE/N2005-2079
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Correctif à la note de service DGER/SDPFE/N2005-2061 du 13 septembre 2005 relative aux modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole
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DGER/SDPFE/SDEPC/N2005-2080
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er juillet 2005, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8230
du 12-10-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des établissement agréés pour l'exportation de produits carnés vers le Canada.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8233
du 11-10-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
circulaire sur le contrôle de la mise en oeuvre de la réglementation concernant le poisson sous taille.
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SG/DAFL/MMF/N2005-1534
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation LOLF 2ème niveau pour l'administration centrale
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SG/SRH/GESPER/N2005-1261
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique et supérieur pour la rentrée scolaire 2006
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SG/SRH/GESPER/SDDPRS/N2005-1260
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
entretien d'évaluation
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SG/SRH/SDDPRS/N2005-1262
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modernisation de l'action sociale - Document de programmation à présenter aux Comités techniques paritaires départementaux ou régionaux.
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SG/SRH/SDDPRS/N2005-1263
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité - Module de base (3 jours)
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SG/SRH/SDDPRS/N2005-1264
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité - Module expérimental (4 jours)
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SG/SRH/SDDPRS/N2005-1266
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation LOLF 2ème niveau pour l'administration centrale
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SG/SRH/SDDPRS/N2005-1268
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note d'orientation pour la formation continue des personnels en 2006
Décision du 22/09/2005
Décision OFIVAL du 12/09/2005