Sommaire n° 41 du 29-09-2005 au 06-10-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/FOPDAC/N2005-2069
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution de bourses de stage individuel en entreprise à l'étranger aux élèves préparant un Baccalauréat professionnel ou un Brevet de Technicien Agricole, en formation initiale scolaire (1ère ou Terminale) dans les établissements d'enseignement agricol
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DGER/FOPDAC/N2005-2070
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution de bourses de stage en entreprise à l'étranger aux étudiants préparant un Brevet de Technicien Supérieur Agricole, en formation initiale scolaire (1ère ou 2ème année) - Année scolaire 2004/2005.
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DGER/FOPDAC/N2005-2071
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution de bourses d'échanges linguistiques pour les élèves de CAPA, BEPA, Seconde, 1ère et de Terminale (voyageant en groupe), issus d'une formation initiale scolaire dans les établissement agricole - Année scolaire -2005 - 2006
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DGER/POFE/N2005-2072
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
organisation d'une épreuve blanche ET2, du BTSA production horticole
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DGER/POFE/N2005-2073
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'évaluation du brevet d'études professionnelles agricoles option "Activités hippiques", spécialités "Cavalier d'entraînement, lad-driver, lad-jockey", "Soigneur aide-animateur" et "Maréchal-ferrant".
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DGER/SDEPC/N2005-2074
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Inscription au titre de la rentrée scolaire 2007 sur les listes d'aptitude aux emplois de direction de 1ère et de 2ème classes.
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DGER/SDEPC/N2005-2075
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature pour l'inscription à la procédure de sélection pour l'aptitude à la fonction de directeur d'exploitation agricole ou d'atelier technologique. Rentrée scolaire 2007.
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DGER/SDPFE/N2005-2068
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long - Etablissements publics et privés sous contrat - Formation initiale - Année scolaire 2005-2006.
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Note de service DGAL/DSQPV/N2005-8228
du 04-10-2005
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Contrôle des établissements réalisant des traitements phytosanitaires de semences et des structures détentrices de lots de semences traitées.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8229
du 04-10-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôle sur place de l'identification dans les exploitations bovines autres que les élevages.
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DPMA/SDPM/C2005-9618
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme de contrôle national du cabillaud pour l'année 2005.
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DPMA/SDPM/C2005-9620
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre du Complément de programmation IFOP 2000-2006 - mesure 45 - second arrêt temporaire d'activité lié à la dégradation du stock d'anchois dans la sous-zone CIEM VIII.
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DPMA/SDPM/C2005-9621
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modification de la circulaire DPMA/SDPM/C2005-9616 du 03 août 2005.
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SG/DAFL/SDAB/N2005-1533
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Détermination des dates limite de la fin de gestion 2005 pour les différentes transactions comptables.
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SG/DAFL/SDAB/SDLP/N2005-1532
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan d'ouverture - recensement des " autres immobilisations corporelles " : matériel de transport et matériel technique.
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SG/SRH/GESPER/N2005-1258
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnités de responsabilité allouées aux régisseurs d'avances et de recettes au titre de l'année 2005 (services déconcentrés uniquement)
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SG/SRH/SDDPRS/N2005-1257
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation aux concours internes des Instituts Régionaux d'Administration