Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGFAR/SDSTAR/C2005-5041 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Circulaire du 31 mars 2005 relative politique du " 1% paysage et développement" sur le réseau routier national

DGER

DGER/FOPDAC/C2005-2003 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
mission d'animation et de développement des territoires de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles publics et des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles privés dont l'association ou l'organisme responsable a passé un contrat avec l'Etat.
DGER/SDES/N2005-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note de service relative à l'organisation des épreuves écrites des concours d'admission dans les établissements d'enseignement supérieur en 2005.
DGER/SDES/N2005-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
rapport quadriennal au titre de 2005 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
DGER/SDES/N2005-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avancement de classe au titre de 2005 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.

DGAL

Note de service DGAL/MCSI/SDSSA/N2005-8094 du 29-03-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes porcines et préparations crues de viande porcine vers la Fédération de Russie
Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8095 du 31-03-2005 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Gestion des pépinières et de leur environnement immédiat vis à vis du feu bactérien (Erwinia amylovora)
Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8093 du 29-03-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif Indicateurs Clés, dernière collecte en 2005

DGA

DGA/GESPER/N2005-1127 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
rapport quadriennal au titre de 2005 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.
DGA/GESPER/N2005-1128 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
avancement de classe au titre de 2005 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.