Sommaire n° 48 du 17-11-2005 au 24-11-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDEPC/C2005-2017
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours de recrutement de personnel d'enseignement et d'éducation de l'enseignement technique agricole public (session 2006) et de l'enseignement maritime.
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DGER/SDPFE/N2005-2086
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt et directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer chargés, au titre d'autorité académique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2006.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8262
du 22-11-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Redevance phytosanitaire à l'importation
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8261
du 22-11-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dépistage systématique des E.S.T. chez les ovins à l'équarrissage
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8265
du 23-11-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Incidences de la version BDNI 1.09 lot B sur l'inventaire de contrôle
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8258
du 22-11-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des établissement agréés pour l'exportation de produits carnés vers le Canada.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8264
du 23-11-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôle des denrées animales et d'origine animale à l'occasion des fêtes de fin d'année 2005.
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DPMA/SDPM/N2005-9603
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion de l'effort de pêche dans les eaux occidentales
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SG/SRH/SDDPRS/N2005-1306
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plans locaux de formation des services déconcentrés pour l'année 2006 et 2007