Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Poseidom - mesures en faveur de la production de vanille verte dans les départements concerne français d'outre-mer - dispositif d'application, conditions d'exécution, procédures retenues et contrôles.
DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Poseidom - mesures en faveur de la production d'huiles essentielles de géranium et de vétiver dans les départements français d'outre-mer - dispositif d'application, conditions d'exécution, procédures retenues et contrôles.
DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place, dans le cadre de l'ONIVINS, d'une aide à l'arrachage définitif concernant d'une part, les exploitants arrachant des vergers plantés avec des variétés à jus non cidricoles (Judaine, Judeline, Jurella) et d'autre part, sans contraintes de variétés, les producteurs qui cessent toute activité cidricole.
DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4060 du 10 novembre 2004 relative à la mise en place par l'ONIFLHOR d'une mesure destinée à renforcer la trésorerie des exploitants du secteur des fruits et légumes et à sauvegarder l'emploi, notamment en confortant les petites et moyennes exploitations fragilisées par une campagne 2004 difficile.

DGER

DGER/FOPDAC/N2005-2003 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Note de Service complémentaire à la note de Service DGER/FOPDAC n°2003/2058 du
DGER/POFEGTP/N2005-2004 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'inscription en sections préparatoires au BTSA dans les établissements publics
DGER/POFEGTP/N2005-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
baccalauréat professionnel "services en milieu rural " : session d'accompagnement à la mise en œuvre de cette formation

DGAL

Note de service DGAL/MCSI/SDSSA/N2005-8032 du 26-01-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Renforcement des contrôles lors de la certification pour l'exportation des fromages de France vers les Etats Unis d'Amérique
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8033 du 27-01-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de surveillance histamine dans les produits de la pêche - 2005

DGA

DGA/GESPER/N2005-1033 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recrutement au titre de la liste d'aptitude parmi les ingénieurs des travaux et les ingénieurs de recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, et les ingénieurs de recherche du CEMAGREF, pour leur admission dans le corps des ingénieurs du génie
DGA/SDDPRS/N2005-1030 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Les formations de l'Institut de la Gestion Publique et du Développement économique
DGA/SDDPRS/N2005-1031 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation aux examens professionnels d'accès au grade d'attaché principal : administration centrale et services déconcentrés
DGA/SDDPRS/N2005-1032 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation à la mise en place de la e-formation bureautique au sein des services
DGA/SDDPRS/N2005-1035 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formations nationales sur les problématiques environnementales
DGA/SDDPRS/N2005-1036 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Revalorisation au 1er janvier 2005 des rentes viagères dues au titre de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (livre IV du code de la sécurité sociale).