Sommaire n° 37 du 01-09-2005 au 08-09-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDCPV/C2005-4056
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide de l'ONIPPAM en faveur des exploitations touchées par les crises actuelles des secteurs de la rose de Mai et des fleurs et bouquets de lavande
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DGER/SDACE/N2005-2060
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Tableau des taux des heures supplémentaires d'enseignement, de surveillance et de suppléance. Codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance.
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DGER/SDRIDCI/C2005-2012
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Contrôle de service fait des actions cofinancées par le Fonds social européen, objectif 3 (programmation 2000-2006) - Plan de reprise du contrôle de service fait 2000-2004
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8217
du 08-09-2005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nouvelle méthode d'analyse pour la recherche des résidus d'antibiotiques dans les viandes avec Premi®Test et une boîte utilisant un Bacillus cereus : mise en place d'une action pilote
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8215
du 06-09-2005
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Plan d'urgence Fièvre catarrhale ovine (FCO)
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8213
du 06-09-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de viandes fraîches, d'abats et de produits transformés à base de viandes de porc vers le Japon - liste d'établissements agréés.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8214
du 06-09-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Listes des abattoirs, ateliers de découpe et entrepôts français agréés pour exporter vers la Chine des viandes fraîches, abats, préparations de viandes crues et viandes séparées mécaniquement, de porc et de poulet.
Avis du 30/08/2005