Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDACE/N2005-2060
Statut : Abrogee
OBJET : Tableau des taux des heures supplémentaires d'enseignement, de surveillance et de suppléance. Codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance.
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RESUME : Tableau des taux des heures supplementaires d'enseignement, de surveillance et de suppleance. Codification des heures supplementaires du personnel enseignant et de surveillance.
DGER
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DGER/SDACE/N2005-2060 Publiée le 06-09-2005 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-09-2005.