Sommaire n° 13 du 17-03-2005 au 24-03-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGFAR/SDFB/N2005-5013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en œuvre des mesures d'urgence contre le risque d'introduction du Cynips du châtaignier (Dryocosmus kuriphilus) - plan de surveillance des nouvelles implantations de végétaux de châtaignier (Castanea spp.).
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DGER/POFEGTP/N2005-2020
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Brevet de technicien supérieur agricole option "Production horticole" : compléments d'instructions relatifs au stage principal.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8088
du 22-03-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise en oeuvre des mesures d'urgence contre le risque d'introduction du Cynips du châtaignier (Dryocosmus kuriphilus) - plan de surveillance des nouvelles implantations de végétaux de châtaignier (Castanea spp.).
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8085
du 21-03-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Protocole d'épidémiosurveillance des sangliers sauvages dans le Nord Est de la France et gestion des venaisons
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8086
du 21-03-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Epidémiosurveillance en élevage de la peste porcine classique chez les suidés
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DPMA/SDPM/C2005-9606
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Protection de l'anguille - lutte contre le braconnage et la vente illicite - campagne 2004 -2005
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DGA/GESPER/N2005-1122
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Inscription sur la liste d'aptitude à l'emploi de technicien supérieur des services au titre de l'année 2005.
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DGA/SDDPRS/GESPER/N2005-1121
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs (CNECA)
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/SDES/N2005-2019
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs (CNECA)
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DGER/SDES/N2005-2019
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.