Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SRI/SDAE/N2005-4001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Prévention de l'apurement au sein du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

CAB

CAB/COPERCI/N2005-0003 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Seuil applicable en matière d'avis préalable du COPERCI sur les attributions de subventions

DGFAR

DGFAR/SDEA/C2005-5024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
CPER " animation biologique "
DGFAR/SDFB/C2005-5026 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Financement des investissements forestiers dans les forêts domaniales sinistrées en décembre 1999 - Programme de travaux 2005.
DGFAR/SDPS/C2005-5027 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Relations de sécurité sociale entre la France et le Gabon. Modalités d'application de l'avenant n° 1 à l'Accord du 2 octobre 1980. Circulaire DSS/DACI/ n°218 du 3 mai 2005.

DGER

DGER/POFEGTP/N2005-2040 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme de l'épreuve E5 des baccalauréats technologiques STAE et STPA et indications bibliographiques pour la discipline Histoire pour les sessions d'examen 2006, 2007 et 2008
DGER/SDRD/N2005-2039 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Nouvelles modalités de partenariat Recherche - Développement - Formation : unités mixtes technologiques et réseaux mixtes thématiques

DGAL

Note de service DGAL/SDQPV/N2005-8153 du 30-05-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Certification phytosanitaire à l'exportation
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8150 du 30-05-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Laboratoires agréés pour la réalisation des épreuves sérologiques de recherche de la fièvre catarrhale du mouton.
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8147 du 01-06-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances 2005 et Opération Protection Animale Vacances 2005
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8148 du 30-05-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des établissement agréés pour l'exportation de produits carnés vers le Canada.

DPMA

DPMA/SDPM/C2005-9610 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme annuel de contrôle des pêches maritimes et des produits de la pêche pour l'année 2005.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2005-1508 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) sous enveloppe de droits à engager.

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2005-1184 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préparation au concours interne d'accès à l'Ecole nationale d'administration (ENA) - candidatures au cycle de préparation

Décision du 23-05-2005

Décision du 23/05/2005