Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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Sommaire n° 39 du 15-09-2005 au 22-09-2005

Documents publiés au Bulletin Officiel

DGFAR

DGFAR/SDEA/C2005-5044 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mesure t CPEDER " Protection des troupeaux contre la prédation "
DGFAR/SDTE/N2005-5031 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Surveillance médicale des élèves et étudiants des établissements d'enseignement agricole. Instructions relatives à la mise en œuvre de l'avis médical dans le cadre de la procédure de dérogation à l'interdiction d'utilisation des machines dangereuses et d'exécution des travaux dangereux par les jeunes de moins de dix-huit ans.

DGER

DGER/SDEPC/N2005-2064 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Fiche d'évaluation des personnels de direction
DGER/SDPFE/N2005-2063 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Surveillance médicale des élèves et étudiants des établissements d'enseignement agricole. Instructions relatives à la mise en œuvre de l'avis médical dans le cadre de la procédure de dérogation à l'interdiction d'utilisation des machines dangereuses et d'exécution des travaux dangereux par les jeunes de moins de dix-huit ans.

DGAL

Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8222 du 20-09-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode de détection et d'identification de corticostéroïdes dans les tissus par chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem
Note de service DGAL/SDRRCC/N2005-8223 du 20-09-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode de détection et d'identification de thyréostatiques dans l'urine par chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8224 du 20-09-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilan des contrôles sur les conditions de transport des animaux vivants au cours de l'année 2004
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8225 du 20-09-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
fièvre catarrhale - échanges de ruminants en provenance d'Espagne
Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8226 du 21-09-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Protocole d'épidémiosurveillance des sangliers sauvages dans le Nord Est de la France et gestion des venaisons
Note de service DGAL/SDSSA/C2005-8010 du 19-09-2005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôle de la mise en oeuvre de la réglementation concernant la pêche, la capture, la détention, la mise sur le marché, le transport, la transformation et la vente au consommateur final de poissons sous taille
Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8221 du 20-09-2005 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Identification des établissements intermédiaires de matières premières pour la production de gélatine destinée à la consommation humaine

DPMA

DPMA/SPM/C2005-9617 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôle de la mise en oeuvre de la réglementation concernant la pêche, la capture, la détention, la mise sur le marché, le transport, la transformation et la vente au consommateur final de poissons sous taille

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/N2005-1530 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Chambres d'agriculture - Budgets primitifs 2006.
SG/DAFL/SDLP/N2005-1529 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers ETE-2006

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2005-1246 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Changements de corps et avancements de grade dans le statut formation recherche de l'enseignement agricole
SG/SRH/GESPER/N2005-1248 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fiche d'évaluation des personnels de direction
SG/SRH/SDDPRS/N2005-1247 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation à Linux pour le second semestre 2005

13.

DGER/SDPFE/N2005-2062 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des personnels et des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).

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