Sommaire n° 8 du 10-02-2005 au 17-02-2005
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDEPA/C2005-4013
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide à la résorption des excédents d'azote par réduction volontaire des cheptels en Bretagne.
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DGFAR/SDFB/N2005-5005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Statistiques forestières relatives à l'année 2004.
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DGER/PEFOGTP/N2005-2009
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
formation " réforme de la Politique Agricole Commune "
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DGER/POFEGTP/N2005-2008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt et directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer chargés, au titre d'autorité académique de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2005
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8046
du 11-02-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Traitement des ruchers atteints de loque américaine et de loque européenne.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2005-8053
du 16-02-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Piscicultures qualifiées au regard des maladies réputées contagieuses des poissons.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2005-8052
du 15-02-2005
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des établissements français agréés pour l'exportation de viandes fraîches, de préparations de viandes, de viandes hachées et de produits à base de viande de volailles vers la Malaisie ainsi que les oeufs et les ovoproduits
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DGA/GESPER/N2005-1062
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Complément à la note de service DGA/GESPER/N2004-1368 du 20/12/2004 relative à l'avancement à la hors classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation de l'éducation nationale
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DGA/GESPER/N2005-1067
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures à l'Agence Française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique (Agence Bio)
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DGA/SDDPRS/N2005-1064
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation à la gestion des quotas laitiers et à la maîtrise de l'application Léonidaf
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DGA/SDLP/N2005-1063
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
réalisation d'une enquête sur l'amiante dans la fonction publique de l'Etat.