Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2005-8053

du 16-02-2005
Statut : Abrogee


OBJET : Piscicultures qualifiées au regard des maladies réputées contagieuses des poissons.

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RESUME : Piscicultures qualifiees au regard des maladies reputees contagieuses des poissons.

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2005-8053

Publiée le 16-02-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-02-2005.